Politique de confidentialité – données personnelles La vie privée est très importante pour nous, nous appliquons donc quelques principes fondamentaux : Nous essayons d'éviter de demander, rassembler ou stocker toute information vous concernant dont nous n’avons pas besoin pour faire fonctionner nos services correctement. Nous partageons des renseignements personnels en interne pour améliorer nos produits et services ou si cela peut vous aider directement. Si nous devons nous conformer à la loi ou pour nous protéger, nous partagerons alors des informations avec les tierces parties appropriées. Merci aux gens de Automattic pour nous laisser utiliser officiellement une partie de leur politique de confidentialité afin que nous puissions focaliser nos efforts sur l’expérience utilisateur ! Conditions d'Utilisation disponibles sous une licence Creative Commons Sharealike. Ci-dessous notre Politique de confidentialité qui intègre ces principes Si vous avez des questions concernant la correction ou la suppression de vos données personnelles, merci de contacter notre équipe de support. à remplir exploite plusieurs sites Web dont à remplir. C’est de la responsabilité de à remplir que de respecter votre vie privée en ce qui concerne les informations que nous pouvons recueillir lors de l'utilisation de nos sites Web dont à remplir. REGLEMENTATION EN VIGUEUR En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. VISITEURS DU SITE WEB Comme la plupart des opérateurs de site Web, à remplir ne recueille des informations d'identification non personnelle sous la forme que les navigateurs Web et les serveurs Web rendent généralement disponibles, tels que le type de navigateur, la langue de préférence, site de référence, ainsi que la date et l'heure de chaque demande des visiteurs. Le but de à remplir en recueillant des informations d'identification non personnelle est de mieux comprendre comment les visiteurs utilisent le site Internet concerné. De temps en temps, à remplir peut sortir des informations d’identification non-personnelle dans la globalité, par exemple, en publiant un rapport sur les tendances d'utilisation d’un site Web. à remplir recueille potentiellement des informations plus précises comme l’adresse IP (Internet Protocol) pour les utilisateurs connectés et pour les utilisateurs laissant des commentaires sur les sites Web de à remplir. à remplir ne divulgue pas les adresses IP, ou seulement pour les mêmes fins et dans les mêmes modalités que celles relatives aux informations d'identification personnelle (décrites plus bas). COLLECTE D'INFORMATIONS D'IDENTIFICATION PERSONNELLE Certains visiteurs des sites de à remplir choisissent d'interagir avec le site concerné dans un mode qui nécessite de recueillir des informations d'identification personnelle. La quantité et le type d'informations que rassemble à remplir dépendent de la nature de l'interaction. Par exemple, nous demandons aux visiteurs qui créent un compte sur à remplir qu’ils fournissent une adresse email et un nom d'utilisateur. Le visiteur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé au visiteur du site l’obligation ou non de fournir ces informations. Ceux qui se livrent à des opérations commerciales avec à remplir sont priés de fournir des informations supplémentaires, y compris les informations personnelles et financières nécessaires au traitement de ces transactions. Dans chaque cas, à remplir ne recueille ces renseignements que dans la mesure nécessaire ou appropriée pour atteindre l'objectif de l'interaction du visiteur avec à remplir. à remplir ne divulgue pas d'informations d'identification personnelle autres que celles décrites ci-dessous. Et les visiteurs peuvent toujours refuser de fournir des informations d'identification personnelle, avec l'avertissement que cela peut les empêcher d’accéder à certaines fonctionnalités du site Web. STATISTIQUES AGREGEES à remplir peut recueillir des statistiques sur le comportement des visiteurs de ses sites Web. Par exemple, à remplir peut surveiller les comptes les plus populaires sur le site à remplir. à remplir peut afficher publiquement cette information ou la communiquer à d'autres. Cependant, à remplir ne divulgue pas d'informations d'identification personnelle autres que celles décrites ci-dessous. PROTECTION DE CERTAINS RENSEIGNEMENTS D'IDENTIFICATION PERSONNELLE à remplir révèle des informations d'identification personnelle uniquement à ses employés, certains partenaires et des organisations affiliées qui (i) doivent connaître cette information afin de traiter pour le compte de à remplir ou de fournir des services disponibles sur les sites Web de à remplir, et ( ii) qui ont accepté de ne pas les divulguer à des Tiers. Certains de ces employés, partenaires et organisations affiliées peuvent être situés à l'extérieur de votre pays d'origine ; en utilisant les sites Web de à remplir, vous consentez au transfert de ces informations vers eux. à remplir ne louera pas ou ne vendra pas des informations d'identification personnelle. En dehors de ses employés, partenaires et organisations affiliées, comme décrit ci-dessus, à remplir peut être amené à divulguer des informations d'identification personnelle uniquement en réponse à une citation à comparaître, une ordonnance du tribunal ou une autre demande gouvernementale, ou lorsque à remplir croit de bonne foi que la divulgation est raisonnablement nécessaire pour protéger la propriété ou les droits de à remplir ou du grand public. Si vous êtes un utilisateur enregistré d'un site à remplir et avez fourni votre adresse email, à remplir peut parfois vous envoyer un email pour vous informer sur les nouvelles fonctionnalités, solliciter vos commentaires, ou tout simplement vous tenir au courant de ce qui se passe chez à remplir et à remplir. Nous utilisons principalement nos différents sites Web pour communiquer ce type d'information, nous nous efforçons donc d’avoir recours à ce type d’e-mailing au minimum. Si vous nous envoyez une demande (par exemple via un email à la maintenance ou par l'un de nos mécanismes de feedback), nous nous réservons le droit de les publier afin de clarifier ou répondre à votre demande, ou encore pour aider d’autres utilisateurs. à remplir prend toutes les mesures raisonnablement nécessaires pour se protéger contre les accès, utilisations ou modifications non autorisés des informations d'identification personnelle. COOKIES La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur du visiteur. Un cookie est une chaîne d'informations qu'un site Web stocke sur l'ordinateur d'un visiteur, et que le navigateur du visiteur fournit sur le site chaque fois que le visiteur revient. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification précise du visiteur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Ces cookies permettent donc à à remplir de suivre les visiteurs, leur utilisation du site concerné, et leurs préférences d'accès au site. Les visiteurs qui ne souhaitent pas avoir de cookies placés sur leurs ordinateurs doivent paramétrer leur navigateur dans ce sens, c’est à dire : refuser les cookies avant d'utiliser les sites Web, avec l'inconvénient que certaines caractéristiques ou fonctionnalités des sites Web de à remplir peuvent ne pas fonctionner correctement sans l'aide de cookies. TRANSFERTS D'AFFAIRES Si à remplir ou à remplir était repris ou racheté par un Tiers, ou dans le cas peu probable où à remplir se retire des affaires ou fait faillite, les informations des utilisateurs serait l'un des actifs qui serait transféré à ce Tiers. Vous reconnaissez en utilisant nos services que de tels transferts peuvent se produire et que tout acquéreur de à remplir pourra continuer à utiliser vos renseignements personnels, comme indiqué dans cette politique de confidentialité. ANNONCES – ENCARTS PUBLICITAIRES Des annonces publicitaires figurant sur l'un de nos sites Web peuvent être présentées aux utilisateurs par les partenaires publicitaires, qui peuvent utiliser des cookies. Ces cookies permettent au serveur publicitaire de reconnaître votre ordinateur chaque fois qu'il vous présente une publicité en ligne pour recueillir des informations sur vous ou d'autres personnes qui utilisent votre ordinateur. Cette information permet à des réseaux publicitaires, entre autres choses, de fournir des publicités ciblées qu'ils croient être plus pertinentes pour vous. Cette politique de confidentialité couvre l'utilisation de cookies par à remplir et ne couvre pas l'utilisation de cookies par les annonceurs. MODIFICATIONS DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ Bien que la plupart des changements sont susceptibles d'être mineurs, à remplir peut modifier sa politique de confidentialité de temps en temps, et à la seule discrétion de à remplir. à remplir encourage les visiteurs à vérifier fréquemment cette page pour tout changement référant à sa politique de confidentialité. Si vous avez un compte à remplir, vous devriez vérifier le tableau de bord de votre profil sur le site Web pour les alertes à ces changements. La poursuite de l’utilisation de ce site après tout changement dans cette politique de confidentialité constitue votre acceptation de ces changements. CHANGEMENTS 31 juillet 2015 : contenu initial basé sur la politique de confidentialité de Automattic.